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Viré et dénoncé par le JHM, Pascal Barrand blanchi par la Justice

L’accusant d’avoir utilisé son ordinateur de travail pour aller chercher des documents tendancieux, le Journal de la Haute-Marne a dénoncé et licencié Pascal Barrand en septembre 2007. On apprend aujourd’hui que le délit n’existait pas.



Après la publication, la semaine dernière, d’un article sur une plainte (qui ne ressemble à rien) d’un journaliste du JHM contre L’affranchi, nous avons reçu beaucoup de témoignages de sympathie. Et comme nous précisions que nous ne voyions guère d’autre issue à cette plainte qu’un classement sans suite, plusieurs personnes nous ont signalé que tel avait été le sort d’une dénonciation faite à l’encontre du journaliste Pascal Barrand.
Ce que nous avons effectivement pu vérifier. Mais là, il s’agit d’une affaire autrement plus sérieuse...
Le Journal de la Haute-Marne n’avait pas hésité à licencier son employé sans autre forme de procès, en septembre 2007. Or après plus d’un an d’enquête minutieuse, la justice a finalement reconnu qu’aucune charge ne pouvait être retenue contre l’intéressé.
Quel gâchis !

Un ordinateur fouillé en son absence

Cette drôle d’affaire a commencé alors que Pascal Barrand était absent de l’entreprise. Quelqu’un est allé «trifouiller» dans son ordinateur et y a paraît-il découvert des éléments très compromettants ou, pour le moins, réprouvés par les bonnes mœurs.
A son retour, le 5 septembre, le journaliste s’est vu signifier une mise à pied avec convocation pour un entretien préalable au licenciement.
«J’en ai demandé la raison, se souvient Pascal Barrand. Mais pour toute réponse j’ai eu droit à un : “Réfléchissez bien !”. Puis on m’a demandé de partir sans toucher à rien».
Une lettre de licenciement est venue par la suite l’informer de ce que la direction du journal lui reprochait.
L’ordinateur dont il se servait habituellement (sans code d’accès) a été confié à un huissier quelques jours plus tard. Le licenciement est arrivé dans la foulée. Puis les ennuis judiciaires ont suivi.

Après enquête de la police scientifique

Les accusations étant très graves, le procureur a décidé de confier l’affaire au SRPJ de Reims. «L’ordinateur a été décortiqué par la police scientifique, raconte Pascal Barrand. Il a été vérifié par trois experts. J’ai été interrogé pendant des heures. Mon logement a été fouillé de fond en comble. Mon ordinateur personnel a également subi un examen minutieux... Rien de douteux n’a été trouvé chez moi, ni sur l’ordinateur du bureau, que je n’ai d’ailleurs pas été le seul à utiliser». En dehors des documents de travail, et avant les investigations de la police, il a été fait état de quelques photos légères, plutôt humoristiques, qui ne tiraient pas à conséquence. Mais Pascal Barrand ne les reconnaît même pas.
L’historique des recherches que le journaliste a effectuées sur internet, des années durant, n’ayant rien révélé de louche, le procureur a jugé qu’il n’y avait pas lieu d’engager des poursuites. Il a classé l’affaire sans suite, à la fin de l’année 2008.
Mais quinze mois après, le mal était fait.

Un an et demi difficile à vivre

Au chômage, Pascal Barrand ne pouvait pas postuler pour un emploi dans un autre journal. Il aurait dû expliquer sa situation. Et il était évident que personne n’aurait pris le risque de l’embaucher tant que de lourdes charges pesaient sur lui.
«Ma carrière a été brisée», constate-t-il.
Il a alors pris le parti de créer son propre emploi en fondant une petite entreprise de conseil en communication à Langres. «Elle a plutôt bien tourné jusqu’à l’automne, confie-t-il. Mais, la crise s’installant, la communication est le domaine par lequel on commence à faire des économies. C’est un peu plus dur aujourd’hui...»
Il ne cache pas non plus avoir difficilement vécu cette période au cours de laquelle, sa situation étant forcément connue, tous les soupçons étaient permis. Pascal Barrand est certainement le plus connu des journalistes de la Haute-Marne. Son éviction n’est pas passée inaperçue. Et, parallèlement, le fait qu’une enquête ait été diligentée contre lui a vite été connu. Le regard de l’autre, dans ces cas-là, peut être terrible.
Le voilà donc blanchi. Mais ça ne répare rien.
Pascal Barrand a saisi le conseil des prud’hommes. L’affaire viendra en séance au début du mois de mai.


Bon à savoir

Ayant visité sur internet les sites spécialisés, nous sommes arrivés à la conclusion suivante : «l’utilisation d’un ordinateur de travail à des fins personnelles est tolérée dans la mesure où elle reste raisonnable».
La jurisprudence admet qu’un employé puisse prendre quelques minutes par jour de son temps de travail pour aller chercher sur internet des documents qui l’intéressent et pour envoyer quelques mails à des amis. Il peut disposer d’un petit espace personnel où il garde, par exemple, quelques photos... Bref, les licenciements prononcés pour ce genre de peccadille ont tous été déclarés par la justice «sans cause réelle et sérieuse».
En revanche, si l’employé passe beaucoup de temps (surtout si c’est pour consulter essentiellement des sites à caractère pornographiques) et si son activité extra-professionnelle prend trop de place... ou s’il utilise l’ordinateur pour diffuser des messages dénigrant son employeur, il a tout lieu d’être sévèrement sanctionné.
Mais encore, pour ce qui concerne la durée et le contenu, on pourrait discuter. Un journaliste n’a pas d’horaires fixes. Lorsque son travail est fait, on ne voit pas ce qui pourrait l’empêcher de passer des heures à s’informer sur les sujets les plus divers. C’est même pratiquement un devoir...
Reste, comme vraie cause de licenciement, le fait que l’employé se serve de l’ordinateur pour aller chercher ou diffuser des documents interdits par la loi.
C’est apparemment ce qui a motivé la dénonciation et le licenciement pour le cas qui nous intéresse. Or il se trouve justement qu’on n’a rien trouvé. Mais même si ça avait été le cas, rien ne prouvait que l’utilisateur habituel était coupable. N’importe qui pouvait se servir de l’ordinateur. La preuve : quelqu’un est allé fouiller en son absence.
La règle veut que l’employeur fasse effectuer les recherches sur l’ordinateur en présence de l’utilisateur et lui donne la possibilité de s’expliquer. La jurisprudence considère de toutes façons que des documents personnels sont justement «personnels» et qu’on ne peut pas les consulter en l’absence de leur propriétaire.
Bien sûr, si l’employeur a malgré tout des soupçons d’activités illicites, il a le devoir de prévenir la justice. Mais, sauf faute flagrante et reconnue, il nous paraît difficile de procéder au licenciement avant de connaître les conclusions de l’enquête. Dans un organe de presse mieux qu’ailleurs on ne peut pas méconnaître le principe de présomption d’innocence.

Lionel Thomassin
Vendredi 3 Avril 2009
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