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L’argent des élus : Infos et réflexions

Plusieurs commentaires de lecteurs nous conduisent à revenir sur la rémunération des élus au sein du conseil municipal et de la communautés de communes.



En lançant le site internet «laffranchi.fr», nous avons fait savoir aux lecteurs que nous attendions surtout des commentaires de leur part à la suite des articles ou des titres de «Une». Nous n’avons eu en fait, à l’endroit souhaité, que des messages d’encouragement. Mais l’idée du commentaire a fait son chemin ailleurs. Quelques remarques nous sont ainsi arrivées directement.
Trois d’entre-elles portaient sur la rémunération des hommes politiques. Une pour nous reprocher d’en faire trop sur les gains de Luc Chatel (nous n’en aurions paraît-il pas écrit autant auparavant sur Jean-Claude Daniel). Deux pour s’étonner qu’après avoir parlé des indemnités des conseillers municipaux, nous ayions fait l’impasse sur celles des élus de la Communauté de communes du Pays Chaumontais.
Réparons donc d’abord cet oubli dû au fait surtout qu’on ne se situe plus vraiment à des niveaux comparables. Quoique... si les conseillers communautaires avaient voulu...
Petit rappel : le maire de Chaumont reçoit un peu plus de 3 100 euros nets par mois, chacun de ses adjoints un peu plus de 1 100 euros et les conseillers avec délégation un peu moins de 400 euros.
Dans le même esprit, le président de la communauté de communes aurait pu avoir droit à plus de 2 200 euros nets et chacun des 9 vice-présidents pouvait prétendre toucher un peu moins de 900 euros nets.


2000 euros à partager en 9

En réalité, les conseillers communautaires ont voté une somme globale de 2042 euros. Et, sachant que le président Luc Chatel a décidé de ne rien prendre, les vice-présidents vont se partager cette somme. Ce qui rapportera à chacun à peu près 200 e nets par mois.
Pour mémoire, la somme globale était la même lors de la précédente mandature. Mais elle était partagée entre trois élus seulement : le président Jean-Claude Daniel (765 euros bruts) et les deux premiers vice-présidents (638 euros bruts chacun).
Tous les observateurs ont remarqué alors que Jean-Marie Watremetz, le maire de Juzennecourt, faisait la mauvaise affaire. Reconduit dans les fonctions de vice-président aux finances, il passe de 600 à 200 euros environ. Il perd donc 400 euros par mois. Le manque à gagner sur un mandat complet approchera finalement les 30 000 euros.
Ce qui représente à peu près deux mois d’indemnités pour Luc Chatel.

Député ou ministre, des revenus appréciables...

Nous revenons donc à Luc Chatel malgré la remarque faite plus haut. Mais il nous fallait au moins aller au bout des explications qu’il a données à la communauté de communes. Il a précisé en effet qu’il ne prenait pas d’indemnités bien que n’ayant pas atteint le plafond des cumuls autorisés.
En son temps Jean-Claude Daniel avait, lui, atteint la limite. Mais il faut dire que pour les députés, le plafond s’arrête à moins de 8 000 euros nets aujourd’hui. Le député-maire d’une ville comme Chaumont ne peut donc même pas prendre l’intégralité des indemnités qui lui sont dues par la commune.
Le ministre a droit à peu près au double. Sachant qu’il touche un peu plus de 10 000 e nets par mois, ça lui permet de cumuler aussi les indemnités de maire de Chaumont et de conseiller régional. Mais il ne peut guère aller au delà. Prendre 700 e à la Communauté de communes aurait vraiment passé pour de la gourmandise.
Ajoutons que le député et le ministre touchent également une indemnité de frais de mandat d’environ 6 000 euros et d’avantages divers notamment pour les déplacements. Le député bénéficie en plus d’un crédit de près de 9 000 euros pour rémunérer ses collaborateurs. Et le ministre a droit à un logement ou une indemnité de logement correspondant à un 80 m2 à Paris, plus 20 m2 par enfant.
Ceci étant, si les amis de Luc Chatel nous reconnaissent d’avoir parlé des indemnités de Jean-Claude Daniel à sa grande époque (nous avons même évoqué son patrimoine), certains nous reprochent de ne pas y avoir ajouté aussi ses retraites d’enseignant. C’est vrai. Mais il nous a semblé délicat d’entrer dans ce genre de considération qui touche au privé. Chacun appréciera...


A quel prix ?

L’important dans tout cela est de savoir si toutes ces indemnités sont justifiées. Pour notre part, il nous semble logique que les élus soient correctement rémunérés, et qu’on leur prévoie même une sortie honorable quand il connaîtront la défaite. Si tel n’était pas le cas, personne ne prendrait le risque d’y aller. Déjà actuellement, si on trouve une majorité de fonctionnaires chez les élus, c’est tout simplement parce qu’ils sont pratiquement les seuls à pouvoir récupérer un poste lorsque la carrière politique bat de l’aile.
Bien les rémunérer c’est peut-être aussi se donner l’assurance qu’ils auront les moyens, s’ils le désirent, de ne pas se laisser acheter.
Reste à savoir où il faut placer le niveau «correct». Chacun a forcément son idée.
A notre avis, un peu plus de 3 000 euros pour le maire de Chaumont, c’est presque insuffisant. En tous cas, si on considère que la conduite de la ville mérite un travail à temps plein, ça n’est pas très bien payé, compte tenu aussi des contraintes et des responsabilités. Si on veut lutter contre le cumul des mandats, c’est peut-être par le côté financier qu’il faut d’abord aborder le problème.
Pour les ministres, connaissant moins la charge de travail, nous n’avons pas d’avis tranché. Quoi qu’il en soit, certains estiment qu’il est important de leur donner au moins un niveau de vie comparable à celui des décideurs qu’ils sont appelés à côtoyer quotidiennement.
Il est certain en tout cas qu’il serait difficile pour les citoyens d’interpeller des élus bénévoles. L’affranchi aurait du mal aussi à les mettre sur la sellette. En fait, plus ils cumulent les indemnités, plus nous nous sentons le devoir d’être exigeants avec eux.


Lionel Thomassin
Vendredi 2 Mai 2008
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