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Conseil municipal :

- Le débat Chatel / Lefèvre
- Projet à la gare : la charrue avant les bœufs ?
- Ces investissements qu’on annule...

Le compte-rendu, les échos et les commentaires du dernier conseil municipal de la ville de Chaumont



Luc Chatel : «Le budget 2009 sera celui du respect des engagements»

Le maire annonce une «montée en puissance» des grands projets, le gel des taux d’imposition et une maîtrise des dépenses de fonctionnement et de la masse salariale avec la suppression de 22 emplois à la ville. 

«Le budget 2009 sera celui du respect des engagements», a déclaré Luc Chatel lors du conseil municipal du 28 février. Le maire en veut pour preuve «la priorité qui est accordée à l’investissement et la montée en puissance de nos grands projets», lesquels se voient crédités d’une somme de 2,5 millions d’euros : de l’ordre de 250 000 euros pour La Vendue (fouilles archéologiques, acquisition de terrains, choix de l’opérateur-promoteur du futur centre commercial) ; 1,3 million d’euros pour le quartier de la gare (études sur les infrastructures et les réseaux, travaux préliminaires à la réalisation de la voirie) ; 470 000 euros pour la salle multi-activités (lancement du concours pour le constructeur et le gestionnaire) ; et 400 000 euros pour le Centre international du graphisme (concours d’architectes). 

«Une trentaine d’euros par ménage qui ne seront pas pris...»

Dans sa liste des grands travaux prévus en 2009, Luc Chatel a également cité la poursuite du programme de rénovation urbaine (2,2 millions d’euros), avec notamment des travaux dans les rues Robespierre et Ferry, ainsi que la finition du quartier Foch (812 000 euros). 
Deuxième engagement respecté, selon le maire : «la poursuite du gel des taux d’imposition, dans un contexte horriblement difficile et très contraint en matière budgétaire». 
Luc Chatel a d’ailleurs fait calculer combien aurait coûté aux contribuables une augmentation de la taxe d’habitation comparable à celles des années passées sous l’ancienne municipalité : «C’est une trentaine d’euros, par ménage, qui ne seront ainsi pas pris aux Chaumontais». 
Troisième engagement mis en avant par le maire : la maîtrise des dépenses de fonctionnement, qui est selon lui une réponse à la baisse des dotations de l’Etat (- 605 000 euros) et un moyen de dégager des marges de manœuvre pour l’investissement. 

Les effectifs de la ville vont passer de 544 à 522 agents

Luc Chatel rappelle que le budget 2009 se caractérise par une économie moyenne de 10% sur le fonctionnement général. Il annonce la création d’une «cellule ds achats publics» et la nomination de chefs de projets. Malgré ce souci d’économie, les estivales et le grand concert de l’été seront reconduits cette année, les brigades blanches vont passer à 4 agents et des mesures nouvelles vont être prises dans le domaine du développement durable (éclairage public) et le programme «Promed» (concernant le pôle prothèses et le bassin de Nogent) devrait être lancé. 
Le maire souligne par ailleurs une stabilisation, voire une légère inflexion, de la masse salariale. Il précise que les effectifs de la ville vont passer en 2009 de 544 à 522 agents, avec donc la suppression de 22 emplois : 10 départs en retraite non remplacés, 4 mutations et 8 contrats qui arrivent à leur terme et qui ne seront pas renouvelés. 
Le budget pour soutenir les associations reste globalement à hauteur de 1,5 million d’euros. Et, «dans le cadre de la crise», il est prévu une augmentation des crédits du service «démocratie participative» (au profit du comité Rochotte) ainsi qu’une hausse des aides dites d’urgence. 

La faute à Luc Chatel

Dans l’analyse d’un budget qu’il trouve mal ficelé, Patrick Lefèvre reconnaît qu’une partie des difficultés vient de la baisse des dotations d’Etat (800 000 euros de moins cette année et 1 105 000 l’an prochain). Et il ajoute que, la décision venant d’en haut, personne à Chaumont ne peut être tenu pour responsable... sauf justement Luc Chatel qui fait partie du gouvernement.
Le maire-ministre rappelle toutefois que si Chaumont reçoit moins de dotations, c’est parce que la ville a perdu des habitants.
Mais Patrick Lefèvre insiste. Selon lui, s’il est logique que la Dotation globale de fonctionnement évolue à la baisse en même temps que la population, en revanche une bonne politique consisterait à augmenter la dotation de solidarité urbaine et la Dotation nationale de péréquation pour les communes qui perdent justement des forces vives.
A cela, il ajoute les craintes de suppression de la taxe professionnelle (qui rapporte 5 millions d’euros à la ville) et la fermeture par l’Etat de services qui fonctionnaient encore dans le département

Budget : l’invocation de Ste-Marie

Marie-Claire Richard et Patrick Lefèvre répètent à tour de rôle que le budget de la ville n’est pas en équilibre réel. Il ne tient en fait que par des éléments ponctuels qui ne se renouvelleront pas. Il y a d’abord un excédent de clôture de l’exercice précédent de 5,6 millions d’euros. Celui-là ne se représentera pas l’an prochain. Tout comme le remboursement anticipé de la TVA.
Cette année, la ville va recevoir la TVA de 2007 et celle de 2008. Et même si, les délais étant ramenés à un an, il n’y aura pas de «trou» l’an prochain, le remboursement sera forcément moins important en 2010 qu’en 2009.
Enfin, Patrick Lefèvre remarque que la ville prévoit de vendre une partie de son patrimoine.
Luc Chatel ne voit pas d’inconvénient à utiliser le patrimoine comme variable d’ajustement. Et il rappelle que l’ancienne école Ste-Marie coûte très cher en chauffage alors qu’elle sert très peu. S’en séparer serait un acte de bonne gestion.
Toujours est-il que, malgré tous les apports exceptionnels, et un emprunt nouveau de 2,9 millions d’euros (1), Patrick Lefèvre constate que la ville n’inscrit que 2,5 millions pour les grands projets. Ce qui le rend assez pessimiste pour les années à venir. Il ne voit guère comment la ville va pouvoir monter en puissance pour réaliser ses projets alors que son autofinancement va s’effondrer, que ses recettes vont diminuer et que son endettement devra rester limité.
(1) Elisabeth Allaire, l’adjointe aux finances, conteste ce chiffre. Elle affirme que 1,9 millions seront suffisants.

Rien que ça ?

La ville a prévu 1,3 millions d’euros pour réaliser simplement les études d’aménagement du quartier de la gare (hors Centre international du graphisme). Ce n’est pas rien !
Après la précédente réunion du conseil municipal, début février, L’affranchi s’était permis de douter de la fiabilité des chiffres présentés par la ville. Il nous semblait évident que l’aménagement du quartier, hors multiplexe et musée de l’affiche, allait coûter beaucoup plus que les 15 millions d’euros annoncés.
Depuis, une estimation plus fine devait préciser les chiffres. Mais aucune communication n’a été faite sur le sujet.
En attendant, la somme inscrite pour les études donne une idée de l’ampleur de la tâche à réaliser. Il se pourrait bien, malheureusement, que L’affranchi ait eu raison...

22 de perdu... 22 de perdu !

Patrick Lefèvre n’en demord pas : 22 suppressions d’emplois à la ville, c’est 22 emplois de perdu pour la cité toute entière. Au passage, il remarque que son estimation de 80 suppressions de postes avant la fin du mandat était bonne. On est bien sur la lancée.
La majorité a beau lui dire que la masse salariale était trop élevée, il ne voit pas bien l’avantage pour l’activité locale.
De plus il trouve humiliant pour les employés qui partent d’entendre toujours dire qu’on va faire mieux sans eux. Une réflexion contre laquelle Luc Chatel réagit vivement.

Ces investissements qu’on annule...

Avant de voter le budget primitif de l’année 2009, le Conseil municipal doit d’abord se prononcer sur le compte administratif 2008. Il s’agit en fait d’étudier le bilan financier réel de l’année écoulée, avant de se pencher sur le prévisionnel de l’année en cours.
Et comme d’habitude, on se rend compte qu’un certain nombre de projets d’investissements inscrits l’année précédente n’ont pas été réalisés. L’opposition fait remarquer, par la voix de Marie-Claire Richard, que la moitié des 12 millions d’euros prévus n’a pas été utilisée. Et elle constate même que la ville a annulé des crédits pour près de 4 millions d’euros. Or, en l’absence d’inscriptions précises sur les documents fournis, elle aimerait bien savoir quelles sont ces dépenses d’équipement qui ont été supprimées
Luc Chatel répond que la précédente municipalité n’a pas fait mieux. Selon lui, sur les cinq dernières années, la moyenne des investissements réalisés n’a guère dépassé 50 % de ce qui était voté à chaque budget primitif.
L’opposition veut en douter. Mais, en l’absence de Lionel Blondelle, l’ancien adjoint aux finances aujourd’hui en arrêt maladie, elle se trouve dans l’impossibilité de fournir des chiffres éventuellement contradictoires.
Le maire enfonce le clou en expliquant que son équipe, qui a eu moins d’un an pour mettre en œuvre son budget, s’avère du coup nettement plus performante que la précédente. Marie-Claire Richard avait cependant précisé auparavant qu’il s’agissait d’un budget plus simple que d’habitude, et que, malgré tout, l’encours de dette a encore augmenté de 1,2 millions d’euros.
Elisabeth Allaire, l’adjointe aux finances, estime au contraire que la nouvelle municipalité n’a pas chargé la barque. Elle affirme que le tableau d’extinction de la dette était au départ prévu à un niveau nettement supérieur à ce qu’il est réellement aujourd’hui.
Par ailleurs, à propos des annulations de crédits, l’élue explique qu’elle a voulu rompre avec les anciennes habitudes qui consistaient à reporter d’année en année ce qui n’était pas réalisé. A tel point qu’on finissait parfois par ne plus savoir à quoi étaient initialement affectés les crédits. Elle préfère donc tout supprimer à la fin de chaque exercice, quitte à reprendre la même délibération peu de temps après. C’est plus clair ainsi.
Patrick Lefèvre en est d’accord. Mais à condition de bien annoncer ce qu’on supprime, histoire de savoir ce qu’il faudra revoter ensuite.
Malgré l’insistance de l’opposition, on ne saura pas précisément quels sont les 4 millions d’euros de projets annulés. Mis à part un sujet que Luc Chatel voudra bien donner en exemple : celui du terrain de foot synthétique.
C’était un projet de plus de 770 000 euros qui mérite une nouvelle réflexion. L’affranchi y revient d’ailleurs plus en détail page 9.


La charrue avant les bœufs

Le maire-ministre Luc Chatel n’a-t-il pas mis la charrue avant les bœufs en annonçant en décembre la décision de la municipalité d’implanter le multiplexe au grand garage et le centre international du graphisme dans les locaux de la Banque de France ? Comme L’affranchi s’en est déjà fait l’écho, l’exploitant actuel des salles de cinéma n’est pas très chaud pour investir au grand garage, un lieu qui ne permet pas de disposer de beaucoup plus de fauteuils qu’au Vox et à l’Eden. 
Ce projet de multiplexe -dont les travaux étaient censés démarrer avant le prochain festival de l’affiche!- suppose d’ailleurs de démolir les actuels murs d’enceinte de la Banque de France. Or -et c’est évidemment aussi un problème pour le centre international du graphisme- la Banque de France est toujours dans ses locaux. Et il n’est pas prévu qu’elle en sorte tout de suite. 
Contactée par L’affranchi, la direction régionale de l’établissement se contente de répondre : «Il y a effectivement des contacts avec la ville pour l’utilisation de nos locaux. Mais il n’y a absolument rien d’abouti. Et la Banque de France reste en place pour le moment». 
Bref, jusqu’à présent, la ville tire des plans sur la comète. Mais cela n’a pas empêché Luc Chatel d’annoncer au dernier conseil municipal son intention de lancer prochainement un concours d’architectes pour le CIG. Un concours qui va coûter la coquette somme de 400 000 euros. 
Faut-il rappeler que la précédente municipalité avait déjà lancé un tel concours d’architectes, mais en choisissant un autre endroit (le parking des Silos) et que cela avait déjà coûté à l’époque 300 000 euros ? Une somme dépensée en pure perte puisque Luc Chatel, invoquant un non respect des règles d’urbanisme, s’était dépêché d’abandonner ce projet dès son arrivée à la mairie...


LES COUDEES FRANCHES

Les initiés, et les autres...

Lorsqu’il s’agit d’entrer dans le détail des finances de la ville, le débat au conseil municipal est d’excellente qualité. Ça tient en grande partie au fait que, dans l’équipe d’opposition de gauche, figurent des anciens élus très impliqués, auparavant, dans le fonctionnement de la ville.
Lionel Blondelle, l’ancien adjoint aux finances, n’était pas présent samedi matin. Mais ses colistiers, qui ont précisé avoir étudié les chiffres avec lui, ont su faire des remarques très pertinentes sur la structure même du budget.
On est loin de l’époque où le maire semblait être le seul à maîtriser le sujet et où l’opposition se contentait de critiquer quelques dépenses.
Mais, entre ceux qui tiennent les rênes et ceux qui connaissent tous les rouages, il y a deux élus centristes qui n’en savent pas plus que la majorité du conseil. Seulement, comme ils se situent dans l’opposition, on attend d’eux qu’ils donnent un avis. Or, ils n’en donnent pas.
Philippe Debref, qui avait annoncé ne pas pouvoir rester au delà de 10 heures du matin (la réunion commençait à 9 heures), partira sans s’être exprimé. Et Céline Gromek-Parker finira par avouer son impuissance. Ayant reçu une suite de chiffres et de tableaux le lundi, elle n’a pas su dégager une analyse pertinente pour le samedi.
Elle en profite pour reprocher une nouvelle fois au maire d’envoyer ses convocations dans des délais beaucoup trop courts. Et elle estime qu’il serait bon pour la démocratie que les chiffres soient accompagnés d’une note de synthèse permettant à chacun de mieux comprendre les enjeux.
Réponse du maire légèrement teintée d’ironie : «Je comprends mieux votre silence... N’hésitez pas à demander des documents. L’autre groupe y arrive bien...».

Réponse de sourde

Thierry Gitton remarque que la ville a inscrit 76 000 euros en investissements pour les écoles. Il trouve la somme ridicule eu égard à tout ce qui est annoncé : mise en place d’Espaces numériques de travail, rapprochement des cantines, reconstructions d’écoles... Et il en conclut que les réunions avec les parents, au cours desquelles tout le monde réfléchit à l’avenir, ne serviront à rien.
Céline Vancraeyeneste, l’adjointe chargée des affaires scolaires, s’insurge alors. Elle explique qu’en matière d’informatique on en est encore bien souvent à l’ère de «chatterton et bouts de ficelle», que certains bâtiments sont en mauvais état, que la restauration de proximité s’impose à l’heure du développement durable...
Bref, que face à une telle situation, il est malvenu de critiquer ceux qui veulent agir pour améliorer les choses.
Thierry Gitton commence à répondre qu’il ne critique pas les projets, mais que, justement, s’il y a tant à faire, il faut mettre en face les moyens financiers. Il n’en aura cependant pas le temps. C’est le moment que choisit en effet Luc Chatel pour faire savoir que le débat a suffisamment duré. Et comme l’élu d’opposition insiste, le maire lui demande de se taire en lui rappelant qu’il assure la police des débats.
Un peu plus tard Thierry Gitton arrivera quand même à glisser quelques mots sur sa position.

Feu sur les crèches

Horaires inadaptés, situation géographique différente des zones de travail des parents... A en croire Céline Vancraeyneste, adjointe à l’éducation, enfance, jeunesse et familles, les crèches -dont le nombre de places est par ailleurs très limité- «ne rendent pas le service escompté aux familles». L’élue se demande s’il ne faudrait pas créer des crèches d’entreprises. Et elle annonce la réalisation prochaine d’un audit. Encore un...

Silence sur le festival

Le conseil municipal a voté une avance de la subvention 2009 pour l’association du festival de l’affiche à hauteur de 108 000 euros. Sans question ni débat. 
Prochaine réunion avant fin mars
Une nouvelle réunion du conseil municipal devrait avoir lieu avant la fin du mois de mars pour voter les taux d’imposition ainsi que les subventions aux associations. Cette réunion devrait également permettre de présenter aux élus les résultats de l’audit du personnel. 

Question d’audit

Patrick Lefèvre a assisté au rendu de l’audit qui a été fait au personnel à la salle des fêtes. Et il a eu l’impression que la situation était plutôt satisfaisante et que la collectivité ne fonctionnait pas si mal que ça. Il ajoute que l’une des conclusions fortes de cet audit, concernant le regroupement des services, figurait dans le programme de campagne de la liste de l’opposition et pas dans celui de la majorité...
Le maire lui répond qu’il n’a pas la même lecture que lui de l’audit. Et que «ce qui compte, ce n’est pas le programme, mais les actes». 
Quand les actes sont conformes au programme, c’est encore mieux, non ?

Comparaison n’est pas raison

A Patrick Lefèvre qui s’inquiétait que la ville agisse comme si elle allait être maître d’ouvrage de tous les grands projets (alors qu’on pourrait imaginer que ce soit la communauté de communes ou le Conseil général), Luc Chatel a répondu que les choses n’étaient pas encore tranchées. Mais que, de toute façon, ça ne voulait rien dire. Et de citer cet exemple : «La ville été maître d’ouvrage du gymnase financé à 98% par la Région». 
C’est vrai. Mais le gymnase en question n’est pas pour autant devenu un équipement municipal. Son utilisation est réservée en priorité aux établissements scolaires. 

Un impôt de 5 millions

Titillé par Patrick Lefèvre sur la suppression de la taxe professionnelle, qui pourrait priver la ville d’une recette de 5 millions d’euros, Luc Chatel a répondu : «Il n’y a pas de contradiction entre le secrétaire d’Etat à l’industrie et le maire de Chaumont. C’est une bonne nouvelle. Cette taxe professionnelle, c’est l’impôt le plus stupide du monde. C’est un impôt anti-économique, absurde. De toute façon, il ne sera pas complètement supprimé. Et ce sera compensé. Ce ne sera pas 5 millions de recettes en moins pour la ville». 
Reste tout de même à savoir par quoi il sera remplacé. Et qui devra payer le nouvel impôt. Seulement les entreprises ? Ou aussi les ménages ? 

Le minimum pour la basilique

L’élue d’opposition Marie-Claire Richard n’a pas manqué de le remarquer : la municipalité a finalement prévu une somme de 400 000 euros -et non de 4 millions- pour la mise aux normes de la basilique Saint-Jean-Baptiste.
Au tout début du mandat, un débat passionné avait opposé la nouvelle équipe à l’ancienne au sujet des travaux nécessaires à la basilique. Marie-Claire Richard a cherché à montrer au maire qu’il avait tort. Et celui-ci n’a pas jugé bon de la contredire. 

L'affranchi
Dimanche 8 Mars 2009
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